SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'ENVIRONNEMENT

Nous sommes le

Fontaine à Blainville-sur-l'Eau
Lavoir à Damelevières
Préau à Mont-sur-Meurthe
Fontaine à Rehainviller
47 Route de Blainville
54360 DAMELEVIERES
Tél 03 83 71 16 60
sie-blainville-damelevieres@orange.fr

DE BLAINVILLE-SUR-L'EAU / DAMELEVIERES

 

 

Accueil / Vie syndicale / Les délibérations du syndicat :

2010 - 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015 - 2016 - 2017


Séance du 19/06/2017
n° 30/2017 - Emprunt Crédit Mutuel : travaux effondremennt assainissement Allée des Acacias à Blainville
n° 29/2017 - Budget Environnement, décision modificative n° 1
n° 28/2017 - Emprunt Crédit Mutuel : travaux d'investissement 2017 à Rehainviller
n° 27/2017 - Admission en non-valeur pour 384,11 €
n° 26/2017 - Transformation d'un poste
n° 25/2017 - Détermination du taux de promotion pour les avancements de grade
n° 24/2017 - Délégation du Président
n° 23/2017 - Fixation du taux des indemnités
n° 22/2017 - Election des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)
n° 21/2017 - Election des membres du bureau
n° 20/2017 - Election du Vice-président
n° 19/2017 - Election du Président
   

Séance du 12/05/2017
n° 18/2017 - Réhabiliation de l'usine de production d'eau potable

Séance du 31/03/2017
n° 17/2017 - Approbation du Document Unique et du Programme Annuel de Prévention
n° 16/2017 - Montant de la surtaxe eau 2017
n° 15/2017 - Budget Primitif 2017 - Eau potable (217), présentation et vote
n° 14/2017 - Compte Administratif 2016 - Eau potable (217), affectation du résultat
n° 13/2017 - Compte Administratif 2016 - Eau potable (217), présentation et vote
n° 12/2017 - Compte Administratif 2016 - Eau potable (217), approbation du compte de gestion
n° 11/2017 - Admission en non-valeur pour 356,62 €
n° 10/2017 - Admission en non-valeur pour 1 206,50 €
n° 09/2017 - Montant de la redevance assainissement 2017
n° 08/2017 - Budget Primitif 2017 - Assainissement (218), présentation et vote
n° 07/2017 - Compte Administratif 2016 - Assainissement (218), affectation du résultat
n° 06/2017 - Compte Administratif 2016 - Assainissement (218), présentation et vote
n° 05/2017 - Compte Administratif 2016 - Assainissement (218), approbation du compte de gestion
n° 04/2017 - Budget Primitif 2017 - Environnement (216), présentation et vote
n° 03/2017 - Compte Administratif 2016 - Environnement (216), affectation du résultat
n° 02/2017 - Compte Administratif 2016 - Environnement (216), présentation et vote
n° 01/2017 - Compte Administratif 2016 - Environnement (216), approbation du compte de gestion